Traité de la sécurité intérieure

Maurice Cusson, responsable
8 et 9 juin 2006

Objectif du séminaire

L'atelier avait pour objectif de réunir les rédacteurs d'un Traité de sécurité intérieure (paru finalement en 2007 aux éditions Hurtubise, puis republié en 2008 par les Presses Polytechniques et Universitaires romandes, Lausanne, Suisse). Chacun des participants a soumis à la critique de ses collègues un chapitre préliminaire du Traité qu'il avait rédigé. Les échanges qui ont suivi ont permis aux rédacteurs de s'ajuster, d'échanger des informations, d'éviter les recoupements et de bonifier leurs textes.

Par sécurité intérieure, nous entendons l'ensemble des actions organisées, publiques et privées, visant la réduction des risques liés à la criminalité, aux incivilités, aux accidents et aux crises. Ceci inclut l'activité des services de police, des administrations publiques ayant des missions de sécurité (par exemple, l'Agence des services frontaliers du Canada), les agences de sécurité privée et les services internes de sécurité dans les grandes organisations.

Pour atteindre notre objectif, les rédacteurs ont envoyé une première version de leur chapitre en mai 2006. Tous ces textes ont été redistribués aux autres rédacteurs. Certains participants ont été désignés pour préparer des commentaires écrits de ces chapitres. C'est durant le séminaire qu'ont été communiqués les commentaires, critiques et autres suggestions.

Importance et actualité

La sécurité des personnes et des biens est un droit fondamental et une condition essentielle au bon fonctionnement de toute société démocratique. Cependant, elle n'est jamais acquise une fois pour toutes, car, dans un monde en transformation permanente, l'insécurité est une préoccupation pour les responsables politiques, les entrepreneurs, les citoyens. Il importe d'assurer la sûreté et la paix intérieure tout en gardant une société ouverte sans sacrifier au respect des droits et de la justice. Or les menaces à la sécurité ne cessent de peser et de faire les manchettes : terrorisme, crime organisé, criminalité économique, catastrophe naturelle, sans oublier la criminalité traditionnelle qui continue de poser des problèmes.

Au Canada, les personnes recrutées pour faire face à ces facteurs d'insécurité sont beaucoup plus nombreuses qu'on peut le croire. En effet, quand nous additionnons les effectifs des services de police (60 000), les gardes de sécurité et enquêteurs privés (83 000), les employés des services internes de sécurité et les fonctionnaires des agences gouvernementales ayant des missions de sécurité (nombre indéterminé mais sans doute important), le total dépasse probablement les 200 000. Il est bien évident que toutes ces personnes ne seront pas intéressées à lire le Traité. Cependant pour les personnels de direction, les cadres intermédiaires, les analystes et les enquêteurs, qui sont aussi relativement nombreux, le Traité rendrait accessible une somme de connaissances fondées sur les recherches de terrain, sur les évaluations et sur la codification de l'expertise pratique. L'ouvrage pourrait aussi éclairer les responsables des politiques de sécurité, des services de police et des grandes entreprises de sécurité.

Description de l'événement

La contribution du Traité sur la sécurité intérieure à la compréhension du problème et à la diffusion du savoir au Canada et dans la francophonie.

Actuellement, les connaissances sur la sécurité intérieure sont dispersées dans des revues scientifiques, des rapports de recherche et des ouvrages d'accès difficile. Il n'existe aucun ouvrage en français comme celui que nous nous proposons d'écrire et ceux qui existent en anglais ne sont pas aussi complets. Le Traité est destiné aux dirigeants, aux praticiens et aux étudiants de toute la francophonie. Il aidera à affirmer le leadership du Canada qui a su développer une sécurité respectueuse des droits, des libertés et de la justice.

L'originalité principale du Traité sera d'intégrer et de mettre en synergie les aspects essentiels de l'action de sécurité :
1 - l'analyse et le renseignement;
2 - la prévention;
3 - la répression et l'investigation;
4 - le maintien de l'ordre et la gestion de crise.

Aux chapitres consacrés à ces sujets, d'autres viendront s'ajouter qui porteront sur les principales menaces à la sécurité dans les démocraties. L'ouvrage sera important; il comptera quarante-trois chapitres (voir plan du Traité). Le Traité intègre les connaissances issues de diverses disciplines et approches :
1 - les recherches sur l'efficacité des mesures préventives et policières;
2 - la sociologie de la police et de la sécurité privée;
3 - la criminologie;
4 - les expertises pratiques développées dans police et la sécurité privée.

Dans chacun de ces secteurs, les progrès des connaissances ont été rapides. Les grandes manifestations de la criminalité sont mieux connues ; la réalité des actions de sécurité sur le terrain a été étudiée de près et de nombreuses évaluations scientifiques permettent de statuer sur l'efficacité de ces actions.

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